Marque enregistrée - Marque en vigueur

AQUAREC
M. YVES COFFOURNIC

Numéro de dépôt :
3984790
Date de dépôt :
21/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2023
AQUAREC de YVES COFFOURNIC

Présentation de la marque AQUAREC

Déposée par voie électronique le 21 février 2013 par monsieur YVES COFFOURNIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AQUAREC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est monsieur YVES COFFOURNIC domicilié(e) 74 Ile d'Errand - 44550 - ST MALO DE GUERSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. YVES COFFOURNIC domicilié(e) 74 Ile d'Errand - 44550 - ST MALO DE GUERSAC - France.

La marque AQUAREC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984790.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAREC arrivera à expiration en date du 21 février 2023.

YVES COFFOURNIC a également déposé les autres marques suivantes : AQUASUN , VELAQUA CUP , AQUASPORT MARKET , Aquapush , AQUATIC WORLD , AQUAFORM MARKET


M. YVES COFFOURNIC - 74 Ile d'Errand - 44550 - ST MALO DE GUERSAC - France


M. YVES COFFOURNIC - 74 Ile d'Errand - 44550 - ST MALO DE GUERSAC - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).