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Marques déposées par YVES COFFOURNIC
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AQUAFORM MARKET
Marque expirée - Marque en non vigueur

AQUAFORM MARKET
YVES COFFOURNIC

Numéro de dépôt :
3686474
Date de dépôt :
23/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2019
AQUAFORM MARKET de YVES COFFOURNIC

Présentation de la marque AQUAFORM MARKET

Déposée le 23 octobre 2009 par YVES COFFOURNIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUAFORM MARKET »

Le déposant est YVES COFFOURNIC domicilié(e) 74 Ile d'Errand - 44550 - ST MALO DE GUERSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YVES COFFOURNIC domicilié(e) 74 Ile d'Errand - 44550 - ST MALO DE GUERSAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAFORM MARKET est expirée depuis le 23 octobre 2019.

YVES COFFOURNIC a également déposé les autres marques suivantes : AQUAREC , AQUASUN , VELAQUA CUP , AQUASPORT MARKET , Aquapush , AQUATIC WORLD


YVES COFFOURNIC - 74 Ile d'Errand - 44550 - ST MALO DE GUERSAC - France


YVES COFFOURNIC - 74 Ile d'Errand - 44550 - ST MALO DE GUERSAC - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.