Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GREENFLUIDE
Monsieur Yves CLAIR

Numéro de dépôt :
4525969
Date de dépôt :
17/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
GREENFLUIDE de Yves CLAIR

Présentation de la marque GREENFLUIDE

Déposée par voie électronique le 17 février 2019 par monsieur Yves CLAIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GREENFLUIDE »

Le déposant est monsieur Yves CLAIR domicilié(e) 375 route de Villenouvette - 34370 - MARAUSSAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yves CLAIR domicilié(e) 375 route de Villenouvette - 34370 - MARAUSSAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 11

Yves CLAIR a également déposé les autres marques suivantes : GREENREFRIGERANTS , GREENFREEZE , GREENCOOLING


Monsieur Yves CLAIR - 375 route de Villenouvette - 34370 - MARAUSSAN - France


Monsieur Yves CLAIR - 375 route de Villenouvette - 34370 - MARAUSSAN - France


Publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Inscription le 17 décembre 2019 - Rejet total n°775911 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-17

Fluides frigorigènes; Gaz destinés aux climatiseurs; Produits chimiques réfrigérants; Produits réfrigérants; Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ;

Compresseurs pour appareils de climatisation; Compresseurs pour la récupération et le recyclage de gaz réfrigérants; Pompes de récupération de fluides réfrigérants ;

Appareils à induction d'air [climatisation]; Appareils de climatisation domestiques; Appareils de climatisation pour salles de traitement de données; Appareils de climatisation à usage commercial; Appareils de climatisation pour bateaux; Appareils de climatisation mobiles; Appareils de climatisation à usage industriel; Appareils de climatisation réversible alliant chauffage et climatiseur; Appareils de climatisation destinés au transport; Appareils de climatisation centrale; Appareils de climatisation; Appareils de climatisation pour pièces; Appareils de ventilation [climatisation]; Appareils électriques de climatisation; Appareils et installations de ventilation [climatisation]; Climatiseurs; Climatiseurs autonomes à usage industriel; Climatiseurs de fenêtres; Climatiseurs de fenêtres à usage industriel; Climatiseurs électriques; Climatiseurs portables; Climatiseurs pour véhicules; Extracteurs [ventilation ou climatisation]; Installations de climatisation à usage industriel; Installations de climatisation; Installations de climatisation centrale [à usage industriel]; appareils de chauffage ; appareils de réfrigération ; appareils de climatisation ; installations de climatisation.