Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COGIBASE
Yves CHOUKROUN

Numéro de dépôt :
95556955
Date de dépôt :
07/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2005

Présentation de la marque COGIBASE

Déposée le 7 février 1995 par Yves CHOUKROUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COGIBASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Le déposant est Yves CHOUKROUN, domicilié(e) 18 rue de la Ferme, 92200 Neuilly-sur-Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECHNOLOGIE PARTENAIRES CONSEILS - France.

La marque COGIBASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COGIBASE est expirée depuis le 7 février 2005.


Yves CHOUKROUN - 18 rue de la Ferme, 92200 Neuilly-sur-Seine - France


TECHNOLOGIE PARTENAIRES CONSEILS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-10

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

Appareils et instruments technologiques, dont entre autres, appareils scientifiques, électriques, photographiques, cinématographiques et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, de l'image ou des données; caméra vidéo, écrans de visualisation d'images vidéo, récepteurs de télévision, magnétoscopes, lecteurs de vidéo-disques, magnétophones, amplificateurs, platines y compris pour cassettes, disques, vidéo-disques et disques compacts; supports d'enregistrement pour la reproduction sonore, visuelle et audiovisuelle, y compris magnétiques, cassettes acoustiques et cassettes vidéo; appareils de calcul; bandes et disques magnétiques enregistrés ou non; lecteurs magnétiques de cassettes; vidéodisques; claviers d'ordinateurs, circuits, cartes, sous-ensembles électroniques, alimentations, codeurs, décodeurs, modulateurs, démodulateurs, organe d'accès, de contrôle et de préservation, organes de pointage tels que souris et crayons optiques, tableaux de commandes, commutateurs, comparateurs, tableaux de connexion, pupitres, écrans; appareils pour l'enregistrement du temps; enregistreurs de données et d'images; appareils d'enseignement; machines à prépaiements; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques; instruments de mesure; ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés dont notamment logiciels, progiciels, ludiciels, didacticiels; systèmes experts; appareils de projection; appareils de radio; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des signaux; photocopieurs, télécopieurs, distributeurs automatiques; appareils de téléguidage; scanneurs, tables à digitaliser, imprimantes, lecteurs de codes en particulier pour codes à barres, pour cartes accréditives et analogues; appareils et équipements pour le traitement de l'information, dont entre autres micro-ordinateurs, terminaux, mini-ordinateurs, mini-processeurs, lecteurs de disquettes, lecteurs de bandes, appareils pour le traitement de texte et de l'image; appareils de télématique et de bureautique.Papeterie; manuels, affiches, portes affiches en papier ou en carton, classeurs, albums, lettres, calendriers, carnets, cartes pour la commande, l'utilisation et le contrôle de machines électroniques notamment d'ordinateurs, carton, catalogues, décalcomanies, fournitures pour le dessin, instruments pour le dessin, dessins, diagrammes,dossiers; machines à écrire, tablettes à écrire, écritaux en papier ou en carton, fiches; représentations graphiques, gravures, images, impressions; imprimés, journaux, papier à lettres, jeux de cartes, livres, livrets, papier, photographies; supports pour photographies, photogravures, plans; prospectus, publications, répertoires; appareils de reproduction; documents contenant des programmes d'ordinateurs de logiciels et progiciels; revues et journaux périodiques, catalogues, répertoires, annuaires, guides, manuels et notices pour l'instruction et la formation, plans, patrons et gabarits; tableaux noirs, tableaux pour écrire; matériel d'instruction et d'enseignement; (à l'exception des appareils); matériel de bureau; tableaux d'affichage; tickets.Publicité et affaires; services rendus par l'aide, la consultation, le service de conseil et l'assistance dans les projets, l'exploitation et la direction des entreprises; activités d'audits; aides aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires, dans le domaine notamment, du savoir-faire, de la gestion du courrier, de la gestion des fichiers informatiques, des systèmes informatiques, des programmes d'ordinateurs;conception et mise en place de méthodes et de produits informatiques; création, modification, adaptation, suivi de logiciels, progiciels, didacticiels, ludiciels, systèmes expert; édition de logiciels et de progiciels; services de conseil en gestion des ressources humaines, recrutement de personnel; méthodes de synthèse des données, relations publiques; diffusion de matériel de publicités (courriers, tracts, prospectus, imprimés); transcription de communications; documentations publicitaires, publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires; traitement du courrier.Diffusion de programmes ou de retransmission par radio ou télévision, en direct ou aprés enregistrement; communication et transmission de dépêches, messages, documents, informations, voix, données, images, par téléphone, télégraphes, radio, informatique; serveurs télématiques avec accès à un serveur de banques et de bases de données et pour le fonctionnement de réseaux; messageries électroniques; services télématiques accessibles par codes; reportages et représentations notamment par des moyens audio-visuels,photographiques et cinématographiques; informations en matière de communications; services d'appels téléphoniques.Consultations professionnelles; services rendus par la gestion et l'organisation de réunions à l'exclusion de formation, de colloques, d'expositions et de congrès; activités de montage, de gestion, de suivi de projets et d'opérations en partenariat ou non; activités inhérentes à l'analyse, la conception, la mise en place de méthodes et de produits manuels ou informatiques, permettant de gérer au mieux l'environnement professionnel de l'entreprise; conception, création et réalisation de programmes informatiques, logiciels, progiciels, didacticiels et ludiciels, de bases et banques de données, programmation d'ordinateurs; prospection

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.