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Marques déposées par yves chiche
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SODEV-EAUX
Marque expirée - Marque en non vigueur

SODEV-EAUX
yves chiche

Numéro de dépôt :
3416223
Date de dépôt :
10/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2016
SODEV-EAUX de yves chiche

Présentation de la marque SODEV-EAUX

Déposée le 10 mars 2006 par yves chiche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SODEV-EAUX »

Le déposant est yves chiche domicilié(e) 10 avenue du baou de quatre heures,83160 LA VALETTE DU VAR - 83160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, yves chiche domicilié(e) 10 avenue du baou de quatre heures,83160 LA VALETTE DU VAR - 83160 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SODEV-EAUX est expirée depuis le 10 mars 2016.


yves chiche - 10 avenue du baou de quatre heures,83160 LA VALETTE DU VAR - 83160 - France


yves chiche - 10 avenue du baou de quatre heures,83160 LA VALETTE DU VAR - 83160 - France


Inscription le 4 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°480708 - Publication au BOPI 2008-09-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-33

Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16

Reservoirs souples (réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie).