Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LOU CANETOU MIGNARD
Numéro de dépôt :
1172537
Date de dépôt :
04/06/1981
Lieu de dépôt :
PERIGUEUX
Présentation de la marque LOU CANETOU MIGNARD
Déposée le 4 juin 1981 par Yves CHEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERIGUEUX), la marque française « LOU CANETOU MIGNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LOU CANETOU MIGNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1172537.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LOU CANETOU MIGNARD est expirée depuis le 4 juin 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-44