Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LOU CANETOU MIGNARD
Numéro de dépôt :
1696515
Date de dépôt :
03/09/1991
Lieu de dépôt :
PERIGUEUX
Date d'expiration :
03/09/2001
Présentation de la marque LOU CANETOU MIGNARD
Déposée le 3 septembre 1991 par monsieur Yves CHEVAL demeurant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERIGUEUX), la marque française « LOU CANETOU MIGNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LOU CANETOU MIGNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696515.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 7 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166128 - Publication au BOPI 1993-12-07