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Marques déposées par monsieur Yves CHERON
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Héritiers CHERON-MISSET
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Héritiers CHERON-MISSET
Monsieur Yves CHERON

Numéro de dépôt :
4496133
Date de dépôt :
31/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2028
Héritiers CHERON-MISSET de Yves CHERON

Présentation de la marque Héritiers CHERON-MISSET

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2018 par monsieur Yves CHERON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Héritiers CHERON-MISSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-47 du 23 novembre 2018.

Le déposant est monsieur Yves CHERON domicilié(e) 2459 route de Vaison - 84190 - vacqueyras - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEMA CAVE PASCAL, Monsieur YVES CHERON domicilié(e) 2459 route de Vaison - 84190 - Vacqueyras - France.

La marque Héritiers CHERON-MISSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4496133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Héritiers CHERON-MISSET arrivera à expiration en date du 31 octobre 2028.


Monsieur Yves CHERON - 2459 route de Vaison - 84190 - vacqueyras - France


SEMA CAVE PASCAL, Monsieur YVES CHERON - 2459 route de Vaison - 84190 - Vacqueyras - France


Publication - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.