Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIEN
Monsieur Yves CHAVANON

Numéro de dépôt :
1284217
Date de dépôt :
18/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/09/1994

Présentation de la marque BIEN

Déposée le 18 septembre 1984 par monsieur Yves CHAVANON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Yves CHAVANON domicilié(e) 16, avenue Lamartine, 78170 LA CELLE SAINT CLOUD. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABet IDEAMARQUES - - France.

La marque BIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1284217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIEN est expirée depuis le 18 septembre 1994.

Yves CHAVANON a également déposé les autres marques suivantes : BIEN MIEUX


Monsieur Yves CHAVANON - 16, avenue Lamartine, 78170 LA CELLE SAINT CLOUD. - France


CABet IDEAMARQUES - - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-07

Imprimés, livres, journaux, périodiques.