Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S'BACK
M. YVES CHATRENET

Numéro de dépôt :
4135982
Date de dépôt :
23/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2024
S\'BACK de YVES CHATRENET

Présentation de la marque S'BACK

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2014 par monsieur YVES CHATRENET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « S'BACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est monsieur YVES CHATRENET domicilié(e) 201 ROUTE DU BATTOIR - 74700 - SALLANCHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. YVES CHATRENET domicilié(e) 201 ROUTE DU BATTOIR - 74700 - SALLANCHES - France.

La marque S'BACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4135982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 28 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S'BACK est expirée depuis le 23 novembre 2024.


M. YVES CHATRENET - 201 ROUTE DU BATTOIR - 74700 - SALLANCHES - France


M. YVES CHATRENET - 201 ROUTE DU BATTOIR - 74700 - SALLANCHES - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.