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Marques déposées par monsieur Yves CHASSERAY
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FRUITER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUITER
Monsieur Yves CHASSERAY

Numéro de dépôt :
1645934
Date de dépôt :
02/01/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/01/1999
FRUITER de Yves CHASSERAY

Présentation de la marque FRUITER

Déposée le 2 janvier 1989 par monsieur Yves CHASSERAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRUITER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Yves CHASSERAY domicilié(e) 56 boulevard de Dézerseul, 35510 CESSON-SEVIGNE - France.

La marque FRUITER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUITER est expirée depuis le 2 janvier 1999.


Monsieur Yves CHASSERAY - 56 boulevard de Dézerseul, 35510 CESSON-SEVIGNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Fruits conservés, semi-conservés, deshydratés ou cuits.Extraits de fruits.Pâtes de fruits.Préparations à base de fruits ou de fibre de fruit.Produits alimentaires à base de fruit ou de fibres de fruit.Produits diététiques à base de fruits ou d'extraits de fruits. Produits pharmaceutiques et vétérinaires à base de fruits ou de fibres de fruits

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.