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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) YVES CHARON LOGISTIQUE - Y.C.L
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YCL YVES CHARON LOGISTIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YCL YVES CHARON LOGISTIQUE
S.A.R.L. YVES CHARON LOGISTIQUE - Y.C.L.

Numéro de dépôt :
94507062
Date de dépôt :
14/02/1994
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
14/02/2004

Présentation de la marque YCL YVES CHARON LOGISTIQUE

Déposée le 14 février 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) YVES CHARON LOGISTIQUE - Y.C.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « YCL YVES CHARON LOGISTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) YVES CHARON LOGISTIQUE - Y.C.L domicilié(e) Place de la Mairie, 31380 MONTJOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 892 379 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARON Yves - France.

La marque YCL YVES CHARON LOGISTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507062.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YCL YVES CHARON LOGISTIQUE est expirée depuis le 14 février 2004.


S.A.R.L. YVES CHARON LOGISTIQUE - Y.C.L. - Place de la Mairie, 31380 MONTJOIRE - France - SIREN 391892379


CHARON Yves - France


Inscription le 28 août 2001 - Rejet partiel n°329513 - Publication au BOPI 2001-08-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Transport Stockage et manutention.