Marque enregistrée - Marque en vigueur

Artmediacom
Monsieur yves chamly

Numéro de dépôt :
4412259
Date de dépôt :
12/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/12/2027
Artmediacom de yves chamly

Présentation de la marque Artmediacom

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2017 par monsieur yves chamly auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Artmediacom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-01 du 5 janvier 2018.

Le déposant est monsieur yves chamly domicilié(e) 8 rue des Bourgades - 30210 - Sernhac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, artableaux, Madame christine chamly domicilié(e) 8 rue des Bourgades - 30210 - Sernhac - France.

La marque Artmediacom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4412259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Artmediacom arrivera à expiration en date du 12 décembre 2027.

yves chamly a également déposé les autres marques suivantes : Passion Seniors , GALERIE ARTMEDIACOM , ARTMEDIACOM , GC - MEDIAART , TOP GIRLS , place de l'art


Monsieur yves chamly - 8 rue des Bourgades - 30210 - Sernhac - France


artableaux, Madame christine chamly - 8 rue des Bourgades - 30210 - Sernhac - France


Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux.