Marque enregistrée - Marque en vigueur

artableaux
Monsieur Yves Chamly

Numéro de dépôt :
4416702
Date de dépôt :
02/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/01/2028
artableaux de Yves Chamly

Présentation de la marque artableaux

Déposée par voie électronique le 2 janvier 2018 par monsieur Yves Chamly auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « artableaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-04 du 26 janvier 2018.

Le déposant est monsieur Yves Chamly domicilié(e) 176 av. Louis Lépine - 84700 - Sorgues - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Artableaux, Monsieur yves chamly domicilié(e) 176 av. Louis Lépine - 84700 - Sorgues - France.

La marque artableaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4416702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque artableaux arrivera à expiration en date du 2 janvier 2028.


Monsieur Yves Chamly - 176 av. Louis Lépine - 84700 - Sorgues - France


Artableaux, Monsieur yves chamly - 176 av. Louis Lépine - 84700 - Sorgues - France


Publication - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

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