Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J'adhère à la campagne pour la qualité de mes vacances ! 4 JUIN JUILLET AOUT SEPTEMBRE.L'ETE SE MET EN 4 !
YVES CHALVIN (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
99777297
Date de dépôt :
19/02/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/02/2009

Présentation de la marque J'adhère à la campagne pour la qualité de mes vacances ! 4 JUIN JUILLET AOUT SEPTEMBRE.L'ETE SE MET EN 4 !

Déposée le 19 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) YVES CHALVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « J'adhère à la campagne pour la qualité de mes vacances ! 4 JUIN JUILLET AOUT SEPTEMBRE.L'ETE SE MET EN 4 ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) YVES CHALVIN domicilié(e) 7 Quai Général Sarrail, 69006 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 593 233 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON - France.

La marque J'adhère à la campagne pour la qualité de mes vacances ! 4 JUIN JUILLET AOUT SEPTEMBRE.L'ETE SE MET EN 4 ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777297.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J'adhère à la campagne pour la qualité de mes vacances ! 4 JUIN JUILLET AOUT SEPTEMBRE.L'ETE SE MET EN 4 ! est expirée depuis le 19 février 2009.

YVES CHALVIN a également déposé les autres marques suivantes : Le Crabe aux Pinces d'Argent , MISTER FACTEUR


YVES CHALVIN (Société à Responsabilité Limitée) - 7 Quai Général Sarrail, 69006 LYON - France - SIREN 409593233


CABINET LAVOIX LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-32

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

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