Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DU JOYEUX DRILLE
SARL Yves CHALEY

Numéro de dépôt :
93456438
Date de dépôt :
19/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2003

Présentation de la marque CUVEE DU JOYEUX DRILLE

Déposée le 19 février 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Yves CHALEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE DU JOYEUX DRILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Yves CHALEY domicilié(e) 21220 CURTIL-VERGY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Yves CHALEY - France.

La marque CUVEE DU JOYEUX DRILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456438.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DU JOYEUX DRILLE est expirée depuis le 19 février 2003.


SARL Yves CHALEY - 21220 CURTIL-VERGY - France


SARL Yves CHALEY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-37

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

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