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Marques déposées par YVES CATORC
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MINICOUV.COM "ELLES NE SONT POINT COMME LES AUTRES"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINICOUV.COM "ELLES NE SONT POINT COMME LES AUTRES"
YVES CATORC

Numéro de dépôt :
3168760
Date de dépôt :
12/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/2012
MINICOUV.COM \

Présentation de la marque MINICOUV.COM "ELLES NE SONT POINT COMME LES AUTRES"

Déposée le 12 juin 2002 par YVES CATORC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINICOUV.COM "ELLES NE SONT POINT COMME LES AUTRES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Le déposant est YVES CATORC domicilié(e) 39 Rue Jean Baptiste PIGALLE,75009 PARIS - 75009 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Yves CATORC domicilié(e) 39 Rue Jean Baptiste PIGALLE,75009 Paris - 75009 - France.

La marque MINICOUV.COM "ELLES NE SONT POINT COMME LES AUTRES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINICOUV.COM "ELLES NE SONT POINT COMME LES AUTRES" est expirée depuis le 12 juin 2012.


YVES CATORC - 39 Rue Jean Baptiste PIGALLE,75009 PARIS - 75009 - France


Mr Yves CATORC - 39 Rue Jean Baptiste PIGALLE,75009 Paris - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

Produits de l'imprimerie . Papeterie . Cartes postales . Photographies . Couverture pour carnet . Adhésifs matières collantes pour la papeterie . Article de bureau (à l'exception des meubles) . Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) . Timbres . Cartes à collectionner Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Linge de maison et de table. Jeux, jouets cartes à jouer,

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].