Marque expirée - Marque en non vigueur

MERCI GUSTAVE!
yves castelain

Numéro de dépôt :
3639629
Date de dépôt :
26/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2019
MERCI GUSTAVE! de yves castelain

Présentation de la marque MERCI GUSTAVE!

Déposée le 26 mars 2009 par yves castelain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MERCI GUSTAVE! »

Le déposant est yves castelain domicilié(e) 27 av paul doumer,75116 PARIS - 75116 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, yves castelain domicilié(e) 27 av paul doumer,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERCI GUSTAVE! est expirée depuis le 26 mars 2019.


yves castelain - 27 av paul doumer,75116 PARIS - 75116 - France


yves castelain - 27 av paul doumer,75116 PARIS - 75116 - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Inscription le 17 août 2010 - Changement d'adresse n°529912 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-17

Inscription le 20 août 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°581646 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-20

Inscription le 20 août 2012 - Concession de licence n°581645 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-20

Inscription le 24 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°636523 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-11-24

Articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; fauteuils ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Glace à rafraîchir.