Marque expirée - Marque en non vigueur
CASTEL1
Numéro de dépôt :
3639638
Date de dépôt :
26/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2019
Présentation de la marque CASTEL1
Déposée le 26 mars 2009 par YVES CASTELAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASTEL1 »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASTEL1 est expirée depuis le 26 mars 2019.
Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18
Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35