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Marques déposées par monsieur YVES CANNELLE
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ORACOLOR
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ORACOLOR
M. YVES CANNELLE
M. DOMINIQUE DELARCHE

Numéro de dépôt :
4129717
Date de dépôt :
29/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ORACOLOR de YVES CANNELLE

Présentation de la marque ORACOLOR

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2014 par monsieur YVES CANNELLE et monsieur DOMINIQUE DELARCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORACOLOR »

Les déposants sont monsieur YVES CANNELLE domicilié(e) 60 RUE DU DOMAINE GRAND RIVET - 49130 - LES PONTS DE CE - France et monsieur DOMINIQUE DELARCHE domicilié(e) 7 ALLEE DAUBENTON - 56000 - VANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DOMINIQUE DELARCHE domicilié(e) 7 ALLEE DAUBENTON - 56000 - VANNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 14 16 25 28 35 41


M. YVES CANNELLE - 60 RUE DU DOMAINE GRAND RIVET - 49130 - LES PONTS DE CE - France

M. DOMINIQUE DELARCHE - 7 ALLEE DAUBENTON - 56000 - VANNES - France


M. DOMINIQUE DELARCHE - 7 ALLEE DAUBENTON - 56000 - VANNES - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Inscription le 27 avril 2018 - Rejet total n°723015 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-27

Compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; herbes médicinales ; tisanes ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; figurines (jouets) ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.