Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Plant'o'matic
Yves By Sevy, SARL

Numéro de dépôt :
4112906
Date de dépôt :
21/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/08/2024
Plant\'o\'matic de Yves By Sevy

Présentation de la marque Plant'o'matic

Déposée par voie électronique le 21 août 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Yves By Sevy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Plant'o'matic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-37 du 12 septembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Yves By Sevy domicilié(e) 33 rue Gay Lussac - 75005 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 919 648 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves By Sevy, Mme. Séverine Pothain domicilié(e) 33 rue Gay Lussac - 75005 - Paris - France.

La marque Plant'o'matic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4112906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Plant'o'matic est expirée depuis le 21 août 2024.


Yves By Sevy, SARL - 33 rue Gay Lussac - 75005 - Paris - France - SIREN 538919648


Yves By Sevy, Mme. Séverine Pothain - 33 rue Gay Lussac - 75005 - Paris - France


Publication - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Enregistrement sans modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.