Déposée le 22 décembre 2000 par monsieur Yves BURCKEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIONOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-04 du 26 janvier 2001.
Le déposant est monsieur Yves BURCKEL domicilié(e) agissant au nom et pour le compte de la société BIORG en cours de formation, PARIS INNOVATION, 20/22 rue Jeoffroy Saint Hilaire, 75005 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE - MAJEROWICZ - France.
La marque BIONOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3072811.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Yves BURCKEL - agissant au nom et pour le compte de la société BIORG en cours de formation, PARIS INNOVATION, 20/22 rue Jeoffroy Saint Hilaire, 75005 PARIS - France
BREESE - MAJEROWICZ - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-21
Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04
Appareils et instruments scientifiques. Appareils et instruments de recherche scientifique et de laboratoire. Supports d'enregistrement magnétiques, optiques et numériques ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs, logiciels, céderoms, produits multimédia à savoir : supports magnétiques, optiques, d'images et de sons ; serveurs de bases de données (informatique), bandes vidéo, appareils pour l'enregistrement, la reproduction et la transmission du son, des images et de données. Supports d'enregistrements sonores et vidéo impressionnés, logiciels, cassettes audio et vidéo, disques compacts audio et vidéo, disques optiques compacts, disques optiques compacts interactifs, bornes interactives. Système expert et bases de données ayant vocation à délivrer de l'expertise bio-clinique à partir de datas biologiques, médicales et scientifiques sous tout support, notamment support papier ou informatique. Recueil et systématisations des données biologiques, médicales et scientifiques dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques. Production, interprétation et diffusion d'informations et données dans le cadre de l'expertise bio-clinique. Investigations et recherches pour affaires. Télécommunications, services de communications par réseau de fibres optiques, par réseaux de communication, par câble et satellite ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission de messages ; transmission de messages de sons et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations par réseau de communication Internet ; services de fourniture d'accès sur réseaux informatiques mondiaux, à savoir sur Internet, Intranet, Extranet. Transmission d'informations contenues dans un centre serveur de bases de données. Services de transmission d'informations par voie télématique ; messagerie électronique. Expédition de synthèse d'informations biomédicales, diffusion de données biomédicales, scientifiques. Recherches en biologie et médecine. Services biomédicaux. Consultations biomédicales, bilans et tests biomédicaux, transfert de technologie. Conception et diffusion de logiciels en particulier systèmes expert et bases de données ayant vocation à délivrer de l'expertise bio-clinique à partir de datas biologiques, médicales et scientifiques sous tout support. Services de serveur de bases de données, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, services rendus par bases de données électroniques. Partenariat avec les laboratoires, universités, services de santé, études et recherche de marchés. Informations en matière scientifique, médicale, pharmaceutique ; essais de matériaux ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; études de projets scientifiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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