Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Lunaison;Comète;Eclipse;Luna;Cémélie;Apogée;Périgée; Génèse;Sélénite;Céleste;Mer du Nectar;Lune2Miel
Yves BUECHER

Numéro de dépôt :
3760581
Date de dépôt :
16/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/08/2020
Lunaison;Comète;Eclipse;Luna;Cémélie;Apogée;Périgée; Génèse;Sélénite;Céleste;Mer du Nectar;Lune2Miel de Yves BUECHER

Présentation de la marque Lunaison;Comète;Eclipse;Luna;Cémélie;Apogée;Périgée; Génèse;Sélénite;Céleste;Mer du Nectar;Lune2Miel

Déposée par voie électronique le 16 août 2010 par Yves BUECHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Lunaison;Comète;Eclipse;Luna;Cémélie;Apogée;Périgée; Génèse;Sélénite;Céleste;Mer du Nectar;Lune2Miel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est Yves BUECHER domicilié(e) 21 Sainte Gertrude - 68920 - WETTOLSHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves BUECHER domicilié(e) 21 Sainte Gertrude - 68920 - WETTOLSHEIM - France.

La marque Lunaison;Comète;Eclipse;Luna;Cémélie;Apogée;Périgée; Génèse;Sélénite;Céleste;Mer du Nectar;Lune2Miel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3760581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Lunaison;Comète;Eclipse;Luna;Cémélie;Apogée;Périgée; Génèse;Sélénite;Céleste;Mer du Nectar;Lune2Miel est expirée depuis le 16 août 2020.


Yves BUECHER - 21 Sainte Gertrude - 68920 - WETTOLSHEIM - France


Yves BUECHER - 21 Sainte Gertrude - 68920 - WETTOLSHEIM - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Vins ; spiritueux.