Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRESQU'ART
Monsieur Yves BORDIER, demeurant à
Monsieur Philippe BELVEZET demeurant à Hameau de la Caravelle

Numéro de dépôt :
3073427
Date de dépôt :
14/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2010
FRESQU\'ART de Yves BORDIER

Présentation de la marque FRESQU'ART

Déposée le 14 décembre 2000 par monsieur Yves BORDIER et monsieur Philippe BELVEZET demeurant à Hameau de la Caravelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRESQU'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-05 du 2 février 2001.

Les déposants sont monsieur Yves BORDIER domicilié(e) 14600 FOURNEVILLE "LE PRE FLEURI" - France et monsieur Philippe BELVEZET demeurant à Hameau de la Caravelle domicilié(e) 91650 BREUILLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Raymond CAUSSE, avocat - France.

La marque FRESQU'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073427.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 26 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRESQU'ART est expirée depuis le 14 décembre 2010.


Monsieur Yves BORDIER, demeurant à - 14600 FOURNEVILLE "LE PRE FLEURI" - France

Monsieur Philippe BELVEZET demeurant à Hameau de la Caravelle - 91650 BREUILLET - France


Me Raymond CAUSSE, avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir : papier peint ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non textiles. Traitement de matériaux. Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Scierie, rabotage. Broderie, couture. Découpage, polissage, revêtement métallique. Teinture de tissus ou vêtement traitement de tissus contre les mites. Retouche de vêtements. Imperméabilisation de tissus. Reliure de documents. Etamage. Purification et régénération de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Tirage de photographie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.