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Marques déposées par YVES BLANCHARD
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CAA CONSEIL et FORMATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAA CONSEIL et FORMATION
YVES BLANCHARD

Numéro de dépôt :
3750270
Date de dépôt :
29/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2020
CAA CONSEIL et FORMATION de YVES BLANCHARD

Présentation de la marque CAA CONSEIL et FORMATION

Déposée le 29 juin 2010 par YVES BLANCHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAA CONSEIL et FORMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est YVES BLANCHARD domicilié(e) 20 RUE DU PORT - 45550 - SAINT DENIS DE L HOTEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YVES BLANCHARD domicilié(e) 20 RUE DU PORT - 45550 - SAINT DENIS DE L HOTEL - France.

La marque CAA CONSEIL et FORMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAA CONSEIL et FORMATION est expirée depuis le 29 juin 2020.

YVES BLANCHARD a également déposé les autres marques suivantes : CAA SERVICES


YVES BLANCHARD - 20 RUE DU PORT - 45550 - SAINT DENIS DE L HOTEL - France


YVES BLANCHARD - 20 RUE DU PORT - 45550 - SAINT DENIS DE L HOTEL - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement sans modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Inscription le 21 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624480 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-21

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.