Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Yves BILLOËT
/
VIRGILE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VIRGILE
Yves BILLOËT
Catherine BILLOËT KOPP

Numéro de dépôt :
3427275
Date de dépôt :
05/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
VIRGILE de Yves BILLOËT

Présentation de la marque VIRGILE

Déposée le 5 mai 2006 par Yves BILLOËT et Catherine BILLOËT KOPP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIRGILE »

Les déposants sont Yves BILLOËT domicilié(e) 4 rue des Bartoux,92150 SURESNES - 92150 - France et Catherine BILLOËT KOPP domicilié(e) 7 square Desaix,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves BILLOËT domicilié(e) 4 rue des Bartoux,92150 SURESNES - 92150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 20


Yves BILLOËT - 4 rue des Bartoux,92150 SURESNES - 92150 - France

Catherine BILLOËT KOPP - 7 square Desaix,75015 PARIS - 75015 - France


Yves BILLOËT - 4 rue des Bartoux,92150 SURESNES - 92150 - France


Inscription le 20 août 2007 - Rejet total n°458960 - Publication au BOPI 2007-08-20

Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers ; bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux.Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir).Meubles. glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.