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Marques déposées par monsieur yves bienaimé
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potager des princes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

potager des princes
M. yves bienaimé

Numéro de dépôt :
4013786
Date de dépôt :
20/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2023
potager des princes de yves bienaimé

Présentation de la marque potager des princes

Déposée par voie électronique le 20 juin 2013 par monsieur yves bienaimé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « potager des princes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est monsieur yves bienaimé domicilié(e) Potager des Princes, 17 rue de la faisanderie - 60500 - chantilly - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. yves bienaimé domicilié(e) Potager des Princes, 17 rue de la faisanderie - 60500 - chantilly - France.

La marque potager des princes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque potager des princes est expirée depuis le 20 juin 2023.

yves bienaimé a également déposé les autres marques suivantes : Musée Vivant de la Basse Cour Naine


M. yves bienaimé - Potager des Princes, 17 rue de la faisanderie - 60500 - chantilly - France


M. yves bienaimé - Potager des Princes, 17 rue de la faisanderie - 60500 - chantilly - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes.