Marque enregistrée - Marque en non vigueur
YVES BIENAIME
Numéro de dépôt :
1219104
Date de dépôt :
17/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/11/1992
Présentation de la marque YVES BIENAIME
Déposée le 17 novembre 1982 par YVES BIENAIME "Le Débuché" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « YVES BIENAIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque YVES BIENAIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219104.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YVES BIENAIME est expirée depuis le 17 novembre 1992.
YVES BIENAIME "Le Débuché" a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-14