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Marques déposées par monsieur Yves BESSAS
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L'EQUILIBRE DANS LE MOUVEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'EQUILIBRE DANS LE MOUVEMENT
Monsieur Yves BESSAS, Citoyen de nationalité franÇaise

Numéro de dépôt :
1586397
Date de dépôt :
12/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/2000

Présentation de la marque L'EQUILIBRE DANS LE MOUVEMENT

Déposée le 12 avril 1990 par monsieur Yves BESSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'EQUILIBRE DANS LE MOUVEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Yves BESSAS domicilié(e) 18, avenue de la Reine Nathalie, 64200 BIARRITZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. - France.

La marque L'EQUILIBRE DANS LE MOUVEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EQUILIBRE DANS LE MOUVEMENT est expirée depuis le 12 avril 2000.

Yves BESSAS a également déposé les autres marques suivantes : TAKE OFF


Monsieur Yves BESSAS, Citoyen de nationalité franÇaise - 18, avenue de la Reine Nathalie, 64200 BIARRITZ - France


PATCO S.A. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39

Communications, à savoir diffusion de programmes de télévision, émissions télévisées