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Marques déposées par YVES BESNARD
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STERIPROCESS
Marque expirée - Marque en non vigueur

STERIPROCESS
YVES BESNARD
JOCELYNE TURQUETY

Numéro de dépôt :
3471479
Date de dépôt :
21/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2016
STERIPROCESS de YVES BESNARD

Présentation de la marque STERIPROCESS

Déposée le 21 décembre 2006 par YVES BESNARD et JOCELYNE TURQUETY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STERIPROCESS »

Les déposants sont YVES BESNARD domicilié(e) LA JARTAIS,35500 TAILLIS - 35500 - France et JOCELYNE TURQUETY domicilié(e) LA JARTAIS,35500 TAILLIS - 35500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YVES BESNARD domicilié(e) LA JARTAIS,35500 TAILLIS - 35500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STERIPROCESS est expirée depuis le 21 décembre 2016.


YVES BESNARD - LA JARTAIS,35500 TAILLIS - 35500 - France

JOCELYNE TURQUETY - LA JARTAIS,35500 TAILLIS - 35500 - France


YVES BESNARD - LA JARTAIS,35500 TAILLIS - 35500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 2 févr. 2007 au BOPI 2007-05

Inscription le 15 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°660457 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2015-10-15

Photographies ; livres ; journaux ; brochures ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Formation ; publication de livres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.