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Marques déposées par Yves BERTRAND
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Les éditions du Champ de l'Orme
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les éditions du Champ de l'Orme
Yves BERTRAND
Françoise URVOY

Numéro de dépôt :
3543054
Date de dépôt :
07/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Les éditions du Champ de l\'Orme de Yves BERTRAND

Présentation de la marque Les éditions du Champ de l'Orme

Déposée le 7 décembre 2007 par Yves BERTRAND et Françoise URVOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les éditions du Champ de l'Orme »

Les déposants sont Yves BERTRAND domicilié(e) 18 impasse des Palmiers,76610 LE HAVRE - 76610 - France et Françoise URVOY domicilié(e) 33 rue du Champ de l'Orme,35000 RENNES - 35000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves BERTRAND domicilié(e) 18 impasse des Palmiers,76610 LE HAVRE - 76610 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Yves BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : LA GAUCHE MODERNE Parti politique Mouvement de pensée


Yves BERTRAND - 18 impasse des Palmiers,76610 LE HAVRE - 76610 - France

Françoise URVOY - 33 rue du Champ de l'Orme,35000 RENNES - 35000 - France


Yves BERTRAND - 18 impasse des Palmiers,76610 LE HAVRE - 76610 - France


Inscription le 19 août 2008 - Rejet total n°479870 - Publication au BOPI 2008-08-19

Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.