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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) YVES BERTELIN
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YVES BERTELIN PARIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

YVES BERTELIN PARIS
YVES BERTELIN SAS

Numéro de dépôt :
3578964
Date de dépôt :
30/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2018
YVES BERTELIN PARIS de YVES BERTELIN

Présentation de la marque YVES BERTELIN PARIS

Déposée le 30 mai 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) YVES BERTELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YVES BERTELIN PARIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) YVES BERTELIN domicilié(e) 17 RUE REAUMUR - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 147 772 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YVES BERTELIN domicilié(e) 17 RUE REAUMUR - 75003 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YVES BERTELIN PARIS est expirée depuis le 30 mai 2018.

YVES BERTELIN a également déposé les autres marques suivantes : OCEAN FORCE , VALERIA MUTTI


YVES BERTELIN SAS - 17 RUE REAUMUR - 75003 - PARIS - France - SIREN 401147772


YVES BERTELIN - 17 RUE REAUMUR - 75003 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-45

Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27

Inscription le 19 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514108 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19

Errata sur les inscriptions - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Errata sur les inscriptions - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.