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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Yves BERTELIN
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VALERIA MUTTI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALERIA MUTTI
Yves BERTELIN S.A.S.

Numéro de dépôt :
3153286
Date de dépôt :
13/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/2012
VALERIA MUTTI de Yves BERTELIN

Présentation de la marque VALERIA MUTTI

Déposée le 13 février 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Yves BERTELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VALERIA MUTTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Yves BERTELIN domicilié(e) 17, rue Réaumur,75003 PARIS - 75003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 147 772 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves BERTELIN S.A.S. domicilié(e) 17, rue Réaumur,75003 PARIS - 75003 - France.

La marque VALERIA MUTTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALERIA MUTTI est expirée depuis le 13 février 2012.

Yves BERTELIN a également déposé les autres marques suivantes : OCEAN FORCE , YVES BERTELIN PARIS


Yves BERTELIN S.A.S. - 17, rue Réaumur,75003 PARIS - 75003 - France - SIREN 401147772


Yves BERTELIN S.A.S. - 17, rue Réaumur,75003 PARIS - 75003 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Horlogerie, bijouterie