Marque enregistrée - Marque en vigueur

PUISSANCE DIVINE
M. Yves BERNELAS
M. Tony Bernelas
Mme. Elisabeth Pinto Da Silva

Numéro de dépôt :
4176005
Date de dépôt :
23/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2025
PUISSANCE DIVINE de Yves BERNELAS

Présentation de la marque PUISSANCE DIVINE

Déposée par voie électronique le 23 avril 2015 par monsieur Yves BERNELAS, monsieur Tony Bernelas, madame Elisabeth Pinto Da Silva auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PUISSANCE DIVINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-20 du 15 mai 2015.

Les déposants sont monsieur Yves BERNELAS domicilié(e) Appartement 1264, 4 Rue Jean-Sébastien Bach - 14100 - Lisieux - France, monsieur Tony Bernelas domicilié(e) Appartement 950, 21 Rue Jules Verne - 14100 - Lisieux - France, madame Elisabeth Pinto Da Silva domicilié(e) Appartement 1264, 4 Rue Jean-Sébastien Bach - 14100 - Lisieux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yves BERNELAS domicilié(e) Appartement 1264, 4 Rue Jean-Sébastien Bach - 14100 - Lisieux - France.

La marque PUISSANCE DIVINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4176005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PUISSANCE DIVINE arrivera à expiration en date du 23 avril 2025.

Yves BERNELAS a également déposé les autres marques suivantes : NE BRISE PAS MA VIE OK , Délivrance 13-09-1989


M. Yves BERNELAS - Appartement 1264, 4 Rue Jean-Sébastien Bach - 14100 - Lisieux - France

M. Tony Bernelas - Appartement 950, 21 Rue Jules Verne - 14100 - Lisieux - France

Mme. Elisabeth Pinto Da Silva - Appartement 1264, 4 Rue Jean-Sébastien Bach - 14100 - Lisieux - France


M. Yves BERNELAS - Appartement 1264, 4 Rue Jean-Sébastien Bach - 14100 - Lisieux - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.