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Marques déposées par YVES Bernard
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Singuliers & Co
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Singuliers & Co
YVES Bernard

Numéro de dépôt :
3270317
Date de dépôt :
28/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
28/01/2014
Singuliers & Co de YVES Bernard

Présentation de la marque Singuliers & Co

Déposée le 28 janvier 2004 par YVES Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Singuliers & Co » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est YVES Bernard domicilié(e) 48 rue des 3 Frères Barthèlèmy,13006 MARSEILLE - 13006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YVES Bernard domicilié(e) 48 rue des 3 Frères Barthèlèmy,13006 MARSEILLE - 13006 - France.

La marque Singuliers & Co a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Singuliers & Co est expirée depuis le 28 janvier 2014.


YVES Bernard - 48 rue des 3 Frères Barthèlèmy,13006 MARSEILLE - 13006 - France


YVES Bernard - 48 rue des 3 Frères Barthèlèmy,13006 MARSEILLE - 13006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Inscription le 31 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°550029 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-31

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