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Marques déposées par Yves BAROT
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BSA AGENCEMENT BAROT SYSTEM AGENCY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BSA AGENCEMENT BAROT SYSTEM AGENCY
Yves BAROT
Michel FOUCHET

Numéro de dépôt :
94511815
Date de dépôt :
14/03/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/03/2004

Présentation de la marque BSA AGENCEMENT BAROT SYSTEM AGENCY

Déposée le 14 mars 1994 par Yves BAROT et Michel FOUCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BSA AGENCEMENT BAROT SYSTEM AGENCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Les déposants sont Yves BAROT, domicilié(e) R.N. 96, 13650 MEYRARGUES - France et Michel FOUCHET, domicilié(e) R.N. 96, 13650 MEYRARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves BAROT - France.

La marque BSA AGENCEMENT BAROT SYSTEM AGENCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BSA AGENCEMENT BAROT SYSTEM AGENCY est expirée depuis le 14 mars 2004.


Yves BAROT - R.N. 96, 13650 MEYRARGUES - France

Michel FOUCHET - R.N. 96, 13650 MEYRARGUES - France


Yves BAROT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

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