Marque expirée - Marque en non vigueur

Ptite Frimousse – (Petite Frimousse)
Yves AUBOYER

Numéro de dépôt :
3438415
Date de dépôt :
30/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2016
Ptite Frimousse – (Petite Frimousse) de Yves AUBOYER

Présentation de la marque Ptite Frimousse – (Petite Frimousse)

Déposée le 30 juin 2006 par Yves AUBOYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ptite Frimousse – (Petite Frimousse) »

Le déposant est Yves AUBOYER domicilié(e) 24 Route de Rosières,54210 SAINT NICOLAS DE PORT - 54210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves AUBOYER domicilié(e) 24 Route de Rosières,54210 SAINT NICOLAS DE PORT - 54210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ptite Frimousse – (Petite Frimousse) est expirée depuis le 30 juin 2016.


Yves AUBOYER - 24 Route de Rosières,54210 SAINT NICOLAS DE PORT - 54210 - France


Yves AUBOYER - 24 Route de Rosières,54210 SAINT NICOLAS DE PORT - 54210 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-52

Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32

Inscription le 11 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594640 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11

Biberons ; tétines de biberons ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; bouteilles ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements ; chaussures ; chemises ; ceintures (habillement) ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; trottinettes.