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Marques déposées par monsieur Yves ATTUEL
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NOVYA
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

NOVYA
M. Yves ATTUEL, Agissant pour le compte de la société "NOVYA" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4116877
Date de dépôt :
10/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
NOVYA de Yves ATTUEL

Présentation de la marque NOVYA

Déposée par voie électronique le 10 septembre 2014 par monsieur Yves ATTUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVYA »

Le déposant est monsieur Yves ATTUEL domicilié(e) 1783 route du Canada - 27500 - Tourville sur Pont Audemer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yves ATTUEL domicilié(e) 1783 route du Canada - 27500 - Tourville sur Pont Audemer - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Yves ATTUEL, Agissant pour le compte de la société "NOVYA" en cours de formation - 1783 route du Canada - 27500 - Tourville sur Pont Audemer - France


M. Yves ATTUEL - 1783 route du Canada - 27500 - Tourville sur Pont Audemer - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Inscription le 16 décembre 2014 - Retrait total n°638463 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-16

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; maisons de retraite pour personnes âgées.