Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Happy families
M. Yverneau Bastien
Mme Yverneau Garance

Numéro de dépôt :
4013016
Date de dépôt :
17/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/06/2023
Happy families de Yverneau Bastien

Présentation de la marque Happy families

Déposée le 17 juin 2013 par monsieur Yverneau Bastien et madame Yverneau Garance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Happy families » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Les déposants sont monsieur Yverneau Bastien domicilié(e) 31 Bd Chanzy - 93100 - MONTREUIL - France et madame Yverneau Garance domicilié(e) 1 rue Dupuytren - 75006 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yverneau Bastien domicilié(e) 31 Bd Chanzy - 93100 - MONTREUIL - France.

La marque Happy families a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013016.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Happy families est expirée depuis le 17 juin 2023.

Yverneau Bastien a également déposé les autres marques suivantes : Pêche


M. Yverneau Bastien - 31 Bd Chanzy - 93100 - MONTREUIL - France

Mme Yverneau Garance - 1 rue Dupuytren - 75006 - PARIS - France


M. Yverneau Bastien - 31 Bd Chanzy - 93100 - MONTREUIL - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Inscription le 18 août 2014 - Retrait partiel n°629522 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-18

Enregistrement avec modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteur ; crèches d'enfants, exclusivement proposés dans le cadre de centres multiservices éponymes à la marque proposant aussi des services aux familles d'une autre nature.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.