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Marques déposées par mademoiselle Yvelyne PONNAU
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MOZART PATRIMOINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOZART PATRIMOINE
Mademoiselle Yvelyne PONNAU

Numéro de dépôt :
1596984
Date de dépôt :
13/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2000

Présentation de la marque MOZART PATRIMOINE

Déposée le 13 juin 1990 par mademoiselle Yvelyne PONNAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOZART PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est mademoiselle Yvelyne PONNAU domicilié(e) 49, Avenue Paul Doumer, 75116 PARIS - France.

La marque MOZART PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOZART PATRIMOINE est expirée depuis le 13 juin 2000.

Yvelyne PONNAU a également déposé les autres marques suivantes : MOZART INVESTISSEMENT


Mademoiselle Yvelyne PONNAU - 49, Avenue Paul Doumer, 75116 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48

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