Déposée par voie électronique le 12 mai 2020 par YVELINES TERRES SOLUTIONS (YTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « YTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-23 du 5 juin 2020.
Le déposant est YVELINES TERRES SOLUTIONS (YTS) domicilié(e) 2 avenue du Général De Gaulle - 92140 - CLAMART - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET TRIPOZ, Monsieur Benjamin DUBUIS domicilié(e) 22 rue Seguin - 69002 - LYON - France.
La marque YTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4646905.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YTS arrivera à expiration en date du 12 mai 2030.
YVELINES TERRES SOLUTIONS (YTS a également déposé les autres marques suivantes : YVELINES TERRES SOLUTIONS
YVELINES TERRES SOLUTIONS (YTS) - 2 avenue du Général De Gaulle - 92140 - CLAMART - France
CABINET TRIPOZ, Monsieur Benjamin DUBUIS - 22 rue Seguin - 69002 - LYON - France
Publication - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23
Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47
Matériaux et produits non métalliques pour la construction, l'entretien, la réfection et la rénovation de bâtiments, d'ouvrages d'art, de routes et autres voies et surfaces de circulation et de tous travaux publics ; matériaux à bâtir non métalliques ; béton, ciment, gravier, gravillons, pierres de construction, sable, terres et autres matériaux recyclés pour la construction ;
Collecte, transport et entreposage de déchets, de terres, de matériaux pollués et de matières premières de récupération ; conseils et informations en matière de collecte, de transport et d'entreposage de déchets, de terres, de matériaux pollués et de matières premières de récupération ;
Traitement des sols ; tri et traitement de déchets, de terres, de matériaux pollués et de matières premières de récupération (transformation) ; services de gestion de déchets (recyclage) ; recyclage de matériaux ; recyclage d'ordures et de déchets ; valorisation de déchets, de terres, de matériaux pollués et de matières premières de récupération; conseils et informations en matière de traitement, de transformation et de recyclage de déchets, de terres , de matériaux pollués et de matières premières de récupération.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "YTS"
