Marque expirée - Marque en non vigueur

NUMART
Yveline CAROLO Agissant pour le compte de la société “ NUMART ” en cours de formation
François CAROLO Agissant pour le compte de la société “ NUMART ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3512906
Date de dépôt :
10/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2017
NUMART de Yveline CAROLO

Présentation de la marque NUMART

Déposée le 10 juillet 2007 par Yveline CAROLO et François CAROLO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUMART »

Les déposants sont Yveline CAROLO Agissant pour le compte de la société “ NUMART ” en cours de formation domicilié(e) 32 Rue de l'Altenbach,68730 MICHELBACH LE BAS - 68730 - France et François CAROLO Agissant pour le compte de la société “ NUMART ” en cours de formation domicilié(e) 32 Rue de L'Altenbach,68730 MICHELBACH LE BAS - 68730 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yveline CAROLO domicilié(e) 32 Rue de l'Altenbach,68730 MICHELBACH LE BAS - 68730 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUMART est expirée depuis le 10 juillet 2017.


Yveline CAROLO Agissant pour le compte de la société “ NUMART ” en cours de formation - 32 Rue de l'Altenbach,68730 MICHELBACH LE BAS - 68730 - France

François CAROLO Agissant pour le compte de la société “ NUMART ” en cours de formation - 32 Rue de L'Altenbach,68730 MICHELBACH LE BAS - 68730 - France


Yveline CAROLO - 32 Rue de l'Altenbach,68730 MICHELBACH LE BAS - 68730 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Couture ; imprimerie ; services de broderie ; services de teinturerie ; traitement de tissus ; tirage de photographies.