Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NOS PROVINCES
Numéro de dépôt :
1360169
Date de dépôt :
23/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/06/1996
Présentation de la marque NOS PROVINCES
Déposée le 23 juin 1986 par monsieur YVELIN Michel : auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOS PROVINCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NOS PROVINCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360169.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOS PROVINCES est expirée depuis le 23 juin 1996.
YVELIN Michel : a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49