Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES AMANDIERS SIGAL
M. Yvelin (Emile, Eugène)

Numéro de dépôt :
956846
Date de dépôt :
25/05/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LES AMANDIERS SIGAL

Déposée le 25 mai 1976 par monsieur Yvelin (Emile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES AMANDIERS SIGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Yvelin (Emile domicilié(e) rue des Etards, Ozouer-Le Voulgis (Seine-et-Marne). - France.

La marque LES AMANDIERS SIGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 956846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Yvelin (Emile, Eugène) - rue des Etards, Ozouer-Le Voulgis (Seine-et-Marne). - France


Inscription - Transmission de propriété n°119740 - Publication au BOPI 1977-516

Tous produits de biscuiterie et pâtisserie.