Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES AMANDIERS SIGAL
Numéro de dépôt :
956846
Date de dépôt :
25/05/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LES AMANDIERS SIGAL
Déposée le 25 mai 1976 par monsieur Yvelin (Emile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES AMANDIERS SIGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LES AMANDIERS SIGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 956846.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Transmission de propriété n°119740 - Publication au BOPI 1977-516