Marque enregistrée - Marque en non vigueur
YVEL
Numéro de dépôt :
1125363
Date de dépôt :
28/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque YVEL
Déposée le 28 février 1980 par YVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « YVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque YVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1125363.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque YVEL est expirée depuis le 28 février 1990.
YVEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-38