Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YVEL DATA SYSTEMS
YVEL DATA SYSTEMS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1529559
Date de dépôt :
10/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/1998
YVEL DATA SYSTEMS de YVEL DATA SYSTEMS

Présentation de la marque YVEL DATA SYSTEMS

Déposée le 10 juin 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) YVEL DATA SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « YVEL DATA SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) YVEL DATA SYSTEMS domicilié(e) Centre Commercial Belle Epine, Tour Europa A 118, 94320 THIAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE PUBLICATEUR LEGAL - France.

La marque YVEL DATA SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1529559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YVEL DATA SYSTEMS est expirée depuis le 10 juin 1998.

YVEL DATA SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : OSCAR , BUSINESS POWER SYSTEMS B.P.S.


YVEL DATA SYSTEMS (S.A.R.L.) - Centre Commercial Belle Epine, Tour Europa A 118, 94320 THIAIS - France


LE PUBLICATEUR LEGAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43

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