Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BUSINESS POWER SYSTEMS B.P.S.
Numéro de dépôt :
1720859
Date de dépôt :
25/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/08/1999
Présentation de la marque BUSINESS POWER SYSTEMS B.P.S.
Déposée le 25 août 1989 par YVEL DATA SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BUSINESS POWER SYSTEMS B.P.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BUSINESS POWER SYSTEMS B.P.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720859.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUSINESS POWER SYSTEMS B.P.S. est expirée depuis le 25 août 1999.
YVEL DATA SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-27