Déposée le 17 avril 1997 par YVART Stanislas et BESSERMANN Franck
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « POLLUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-21 du 23 mai 1997.
Les déposants sont YVART Stanislas, domicilié(e) 10, rue du Nouveau Saint Martin, 95300 PONTOISE - France et BESSERMANN Franck, domicilié(e) 59, avenue de la Bourdonnais, 75007 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr YVART Stanislas - France.
La marque POLLUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97673969.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLLUX est expirée depuis le 17 avril 2007.
YVART Stanislas - 10, rue du Nouveau Saint Martin, 95300 PONTOISE - France
BESSERMANN Franck - 59, avenue de la Bourdonnais, 75007 PARIS - France
Mr YVART Stanislas - France
Inscription le 5 octobre 1998 - Rejet partiel n°263376 - Publication au BOPI 1998-10-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-44
Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21
Appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, et radiologiques. Ordinateurs pour le traitement de l'information et de l'imagerie médicale. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires. Membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques. Soins médicaux, services médicaux, chirurgicaux, vétérinaires, services juridiques, Programation pour ordinateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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