Déposée le 5 novembre 2003 par Yvanez Guy, Foucher Laurence, Foucher Pascal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE RUCHER DU MOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-51 du 19 décembre 2003.
Les déposants sont Yvanez Guy domicilié(e) Lieu dit La Grande Maison, 3 Che, de la Ducasière,72170 Assé le Riboul - 72170 - France, Foucher Laurence domicilié(e) Lieu dit La Grande Maison, 3 Che. de la Ducasière,72170 Assé le Riboul - 72170 - France, Foucher Pascal domicilié(e) Lieu dit L'Espérance,72170 Assé le Riboul - 72170 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yvanez Guy domicilié(e) Lieu dit La Hutte, RN 138,72130 St Germain/Sarthe - 72130 - France.
La marque LE RUCHER DU MOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256662.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE RUCHER DU MOULIN est expirée depuis le 5 novembre 2013.
Yvanez Guy - Lieu dit La Grande Maison, 3 Che, de la Ducasière,72170 Assé le Riboul - 72170 - France
Foucher Laurence - Lieu dit La Grande Maison, 3 Che. de la Ducasière,72170 Assé le Riboul - 72170 - France
Foucher Pascal - Lieu dit L'Espérance,72170 Assé le Riboul - 72170 - France
Yvanez Guy - Lieu dit La Hutte, RN 138,72130 St Germain/Sarthe - 72130 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-16
Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51
Savons, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices. Dépilatoires, masque de beauté. Bains médicinaux, Herbes médicinales, Tisanes. Confiserie, miels, Moutardes, Vinaigres, Biscuiteries, Gateaux sucreries. Produits Agricoles ni preparés, ni transformés (miel pollen, cire gelée Royale, venin d'abeille propolis) plantes et fleurs Naturelles Aliments pour Animaux. Boissons Alcooliques (Hydromel) vins, spiritueux.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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