Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Yvan STILHART
/
GAILLAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAILLAC
Yvan STILHART
SOCIETE D'EXPLOITATION DU DOMAINE DES CASSAGNOLS (S.A.R.L.) 34 041 829 200 017
Eric STILHART 4 050 766 050 001

Numéro de dépôt :
3253198
Date de dépôt :
21/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2013
GAILLAC de Yvan STILHART

Présentation de la marque GAILLAC

Déposée le 21 octobre 2003 par Yvan STILHART, la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DU DOMAINE DES CASSAGNOLS34 041 829 200 017, Eric STILHART 4 050 766 050 001 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GAILLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Les déposants sont Yvan STILHART domicilié(e) Saint Salvy,81310 Lisle sur TARN - 81310 - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DU DOMAINE DES CASSAGNOLS34 041 829 200 017 domicilié(e) Saint Salvy - France, Eric STILHART 4 050 766 050 001 domicilié(e) Saint Salvy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yvan STILHART domicilié(e) Lieu dit Les CASSAGNOLS Saint Salvy - France.

La marque GAILLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAILLAC est expirée depuis le 21 octobre 2013.


Yvan STILHART - Saint Salvy,81310 Lisle sur TARN - 81310 - France

SOCIETE D'EXPLOITATION DU DOMAINE DES CASSAGNOLS (S.A.R.L.) 34 041 829 200 017 - Saint Salvy - France

Eric STILHART 4 050 766 050 001 - Saint Salvy - France


Yvan STILHART - Lieu dit Les CASSAGNOLS Saint Salvy - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Inscription le 13 avril 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°646721 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-13

Vin d'appellation d'origine.